Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires étrangères et du commerce international
Fascicule n° 34 - Procès-verbal du 22 novembre 2017
OTTAWA, le mercredi 22 novembre 2017
(76)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui, à 16 h 16, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, pour tenir sa réunion de réorganisation, conformément à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Ataullahjan, Bovey, Cordy, Dawson, Greene, Housakos, Marwah, Ngo et Saint-Germain (10).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Patterson (1).
Également présentes : Natalie Mychajlyszyn et Marion Ménard, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017, la greffière du comité préside à l'élection de la présidence.
L'honorable sénateur Housakos propose:
Que l'honorable sénatrice Andreychuk soit élue présidente du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénatrice Andreychuk assume la présidence.
La présidente fait une déclaration.
L'honorable sénateur Greene propose :
Que l'honorable sénatrice Cools soit élue vice-présidente du comité.
Après débat, la motion, mise aux voix, est adoptée.
Il est convenu que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé de la présidente, de la vice- présidente et d'un autre membre du comité désigné après les consultations d'usage; et
Que le sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l'horaire des audiences.
La présidente fait une déclaration.
L'honorable sénatrice Cordy propose :
Que l'honorable sénateur Dawson soit le troisième membre du Sous-comité du programme et de la procédure.
Après débat, la motion, mise aux voix, est adoptée.
La présidente fait une déclaration.
À 16 h 28, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marie-Eve Belzile