Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires étrangères et du commerce international
Fascicule no 37 - Procès-verbal du 1er février 2018
OTTAWA, le jeudi 1er février 2018
(83)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui, à 10 h 32, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable A. Raynell Andreychuk (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Ataullahjan, Bovey, Cools, Cordy, Green, Housakos, Massicotte, Neufeld, Oh et Saint-Germain (11).
Également présentes : Natalie Mychajlyszyn et Marion Ménard, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Marcy Galipeau, chef, Activités de rayonnement et comités, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 26 octobre 2017, le comité poursuit son étude sur l'impact de la culture et des arts canadiens sur la politique étrangère et la diplomatie du Canada ainsi que leur utilisation dans ces domaines, et d'autres questions connexes. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 34 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Michael A. Geist, titulaire de la Chaire de recherche du Canada en droit d'Internet et du commerce électronique, Faculté de droit, Université d'Ottawa.
Alliance interactive canadienne :
Christa Dickenson, présidente, Interactive Ontario.
La présidente prend la parole.
M. Geist fait une déclaration.
Mme Dickenson fait une déclaration puis, avec M. Geist, répond aux questions.
À 11 h 41, la séance est suspendue.
À 11 h 43, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement du Sénat, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité puisse examiner le programme de ses travaux futurs.
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la pièce durant la partie de la réunion qui se déroule à huis clos.
À 11 h 53, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marie-Eve Belzile