Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires étrangères et du commerce international
Fascicule no 52 - Procès-verbal du 23 octobre 2018
OTTAWA, le mardi 23 octobre 2018
(115)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui, à 14 h 30, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable A. Raynell Andreychuk (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Ataullahjan, Bovey, Cordy, Dawson, Greene, Housakos, Marwah, Massicotte, McIntyre, Ngo, Oh et Saint-Germain (13).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Boehm (1).
Également présents : Natalie Mychajlyszyn et Pascal Tremblay, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 17 octobre 2018, le comité poursuit son étude du projet de loi C-79, Loi portant mise en œuvre de l'Accord de partenariat transpacifique global et progressiste entre le Canada, l'Australie, le Brunéi, le Chili, le Japon, la Malaisie, le Mexique, la Nouvelle-Zélande, le Pérou, Singapour et le Vietnam. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 51 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Conseil canadien des affaires :
Brian Kingston, vice-président, Politiques internationale et budgétaire;
Trevor Kennedy, associé aux politiques.
Alliance canadienne du commerce agroalimentaire :
Claire Citeau, directrice générale.
Dow Chemical Company (Canada) :
Scott Thurlow, conseiller principal, Affaires gouvernementales.
Société canadienne du cancer :
Rob Cunningham, analyste principal des politiques.
International Union of Operating Engineers :
Steven Schumann, directeur, Relations gouvernementales du Canada.
Association canadienne des constructeurs de véhicules :
Mark A. Nantais, président.
Unifor :
Angelo DiCaro, directeur de recherche par intérim (par vidéoconférence).
La présidente prend la parole.
M. Kingston, Mme Citeau et M. Thurlow font chacun une déclaration puis, avec M. Kennedy, répondent aux questions.
À 15 h 20, l'honorable sénateur McIntyre remplace l'honorable sénatrice Ataullahjan à titre de membre du comité.
À 15 h 22, la séance est suspendue.
À 15 h 30, la séance reprend.
La présidente prend la parole.
MM. Cunningham, Schumann, Nantais et DiCaro font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 16 h 18, la séance est suspendue.
À 16 h 20, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité poursuit la séance à huis clos pour étudier un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le personnel des sénateurs puisse demeurer dans la salle pendant la partie de la réunion tenue à huis clos.
À 16 h 34, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marie-Eve Belzile