On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance d’un comité fait habituellement l’objet d’un fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus d’un ordre de renvoi.

INDEX

Le projet de loi C-25, Loi régissant l'exploitation des systèmes de télédétection spatiale

• Fascicule n^o 21, le 22 novembre et le 23 novembre 2005

L'étude spéciale sur l'Afrique

• Fascicule n^o 20, le 1^er novembre (à huis clos) et le 2 novembre 2005
• Fascicule n^o 18, le 14 juin et le 15 juin 2005 (à huis clos)
• Fascicule n^o 17, le 7 juin et le 8 juin 2005
• Fascicule n^o 16, le 31 mai et le 1^er juin 2005
• Fascicule n^o 15, le 17 mai 2005
• Fascicule n^o 14, le 10 mai et le 11 mai 2005
• Fascicule n^o 13, le 3 mai et le 4 mai 2005
• Fascicule n^o 12, le 19 avril et le 20 avril 2005
• Fascicule n^o 11, le 12 avril et le 13 avril 2005
• Fascicule n^o 10, le 22 mars et le 23 mars 2005
• Fascicule n^o 9, le 8 mars 2005
• Fascicule n^o 8, le 22 février et le 23 février 2005
• Fascicule n^o 7, le 15 février et le 16 février 2005
• Fascicule n^o 6, le 14 février 2005
• Fascicule n^o 5, le 8 et 9 février 2005
• Fascicule n^o 4, le 1^er février 2005
• Fascicule n^o 3, le 7 décembre, le 14 décembre et le 15 décembre 2004

Le projet de loi S-37, Loi modifiant le Code criminel et la Loi sur l'exportation et l'importation de biens culturels

• Fascicule n^o 19, le 28 juin et le 29 juin 2005

L'énoncé de politique internationale du Canada

• Fascicule n^o 19, le 28 juin et le 29 juin 2005

Les questions se rapportant aux relations étrangères en général

• Fascicule n^o 13, le 3 mai et le 4 mai 2005
• Fascicule n^o 2, le 24 novembre (à huis clos) et le 1^er décembre 2004

L'étude des Rapports sur le rendement pour la période qui se terminent le 31 mars 2004

• Fascicule n^o 3, le 7 décembre, le 14 décembre et le 15 décembre 2004

La réunion conjointe avec le Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international de la Chambre des communes en vue de rencontrer une délégation de parlementaires allemands

• Fascicule n^o 1, le 19 octobre et 3 novembre 2004

Réunion d'organisation et Les travaux futurs du comité

• Fascicule n^o 2, le 24 novembre (à huis clos) et le 1^er décembre 2004
• Fascicule n^o 1, le 19 octobre et 3 novembre 2004