Délibérations du Comité sénatorial spécial sur l'Arctique
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018
Président : L'honorable DENNIS GLEN PATTERSON
Le lundi 7 mai 2018
Fascicule nº 9
Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Première réunion :
Teneur des éléments de la section 9 de la partie 6 du projet de loi C-74, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 27 février 2018 et mettant en œuvre d'autres mesures
TÉMOINS
Savoir polaire Canada :
David J. Scott, président-directeur général.
Environnement et Changement climatique Canada :
Robert McLean, directeur général, Évaluation et affaires réglementaires, Service canadien de la faune;
Mary-Jane Roberts, directrice, Gestion EEP et affaires réglementaires, Service canadien de la faune.
Affaires autochtones et du Nord Canada :
Wayne Walsh, directeur général, Affaires du Nord, Direction générale des politiques stratégiques du Nord;
Patrick Barthold, directeur, Affaires du Nord, Direction générale de la gouvernance du Nord, Direction de la gouvernance du Nord et partenariats;
Daniel Pagowski, conseiller juridique, Service juridiques, Négociations et Affaires du Nord.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Dennis Glen Patterson
Vice-présidente : L'honorable Patricia Bovey
et
Les honorables sénateurs :
Coyle, *Day (ou Mercer), Eaton, Galvez, *Harder, C.P. (ou Bellemare) (ou Mitchell), Jaffer, Neufeld, Oh, Pate, *Smith (ou Martin), *Woo (ou Saint-Germain)
* Membres d'office
(Quorum 4)