Délibérations du Comité sénatorial spécial sur l'Arctique
Fascicule no 9 - Procès-verbal du 7 mai 2018
OTTAWA, le lundi 7 mai 2018
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[Français]
Le Comité sénatorial spécial sur l’Arctique se réunit aujourd’hui, à 18 h 56, dans la pièce 9 de l’édifice Victoria, sous la présidence de l’honorable Dennis Glen Patterson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Coyle, Galvez, Neufeld, Oh, Pate et Patterson (6).
Également présents : Sara Fryer et Thai Nguyen, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 avril 2018, le comité entreprend son examen de la teneur des éléments de la section 9 de la partie 6 du projet de loi C-74, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 27 février 2018 et mettant en œuvre d’autres mesures.
TÉMOINS :
Savoir polaire Canada :
David J. Scott, président-directeur général.
Environnement et Changement climatique Canada :
Robert McLean, directeur général, Évaluation et affaires réglementaires, Service canadien de la faune;
Mary-Jane Roberts, directrice, Gestion EEP et affaires réglementaires, Service canadien de la faune.
Affaires autochtones et du Nord Canada :
Wayne Walsh, directeur général, Affaires du Nord, Direction générale des politiques stratégiques du Nord;
Patrick Barthold, directeur, Affaires du Nord, Direction générale de la gouvernance du Nord, Direction de la gouvernance du Nord et partenariats;
Daniel Pagowski, conseiller juridique, Service juridiques, Négociations et Affaires du Nord.
MM. Walsh, McLean et Scott font chacun une déclaration et, avec MM. Barthold et Pagowski, répondent aux questions.
À 20 h 12, la séance est suspendue.
À 20 h 15, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine un projet d’ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce pendant la partie de la réunion tenue à huis clos.
À 20 h 21, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin