Délibérations du Comité sénatorial spécial sur l'Arctique
Fascicule no 11 - Procès-verbal du 11 juin 2018
OTTAWA, le lundi 11 juin 2018
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[Français]
Le Comité spécial sur l'Arctique se réunit aujourd'hui, à 18 h 33, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria sous la présidence de l'honorable Dennis Glen Patterson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bovey, Coyle, Neufeld, Oh, Pate et Patterson (6).
Également présente : Sara Fryer, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 27 septembre 2017, le comité poursuit son étude sur les changements importants et rapides qui se produisent dans l'Arctique et les effets de ces changements sur les premiers habitants. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Gouvernement du Nunavut :
Virginia Mearns, sous-ministre déléguée, Affaires intergouvernementales et exécutives (par vidéoconférence).
Premières Nations de Champagne et d'Aishihik :
Steve Smith, chef (par vidéoconférence).
North35 Capital Partners :
Clint Davis, directeur général.
Qikiqtaaluk Corporation :
Sheldon Nimchuk, directeur, Développement de projets et partenariats.
Mme Mearns, M. Smith et M. Davis font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 19 h 46, la séance est suspendue.
À 19 h 47, la séance reprend.
M. Nimchuk fait une déclaration et répond aux questions.
À 20 h 22, la séance est suspendue.
À 20 h 23, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu :
Que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la partie de la réunion tenue à huis clos.
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à établir un nouvel itinéraire pour la mission d'étude dans l'Arctique, sans modification au budget préalablement approuvé par le comité le 11 juin 2018.
À 20 h 34, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin