Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Fascicule nº 1 - Le premier rapport du comité

Le mercredi 27 janvier 2016

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles a l'honneur de déposer son

PREMIER RAPPORT

Votre comité, qui a été autorisé par le Sénat à engager des dépenses aux fins d'examiner toutes questions qui lui ont été renvoyées, dépose, conformément à l'article 12-26(2) du Règlement, le relevé suivant des dépenses encourues à cette fin par votre comité au cours de la deuxième session de la quarante-et-unième législature :

1. Relatif à son étude des mesures législatives :

2013-2014

Dépenses générales	0 $
Dépenses des témoins	19 660
SOUS-TOTAL	19 660 $

2014-2015

Dépenses générales	0 $
Dépenses des témoin	21 640
SOUS-TOTAL	21 640 $

2015-2016

Dépenses générales	0 $
Dépenses des témoins	690
SOUS-TOTAL	690 $
TOTAL	41 990 $

2. Relatif à son étude spéciale sur le développement des énergies renouvelables et non renouvelables dans les trois territoires du Nord, y compris le stockage, la distribution, la transmission et la consommation d'énergie, de même que les technologies émergentes autorisée par le Sénat le mardi 4 mars 2014 :

2014-2015

Dépenses générales	0 $
Activité 1 : Iqaluit, Kimmirut, Rankin Inlet, Yellowknife, Diavik, What Ti, Whitehorse	129 814
Dépenses des témoins	10 037
SOUS-TOTAL	139 851 $

2014-2015

Dépenses générales	9 055 $
Dépenses des témoins	6 193
SOUS-TOTAL	15 248 $
TOTAL	155 099 $

3. Relatif à son étude spéciale sur l'état actuel des programmes de « centres d'appels uniques » qui permettent, au Canada, d'identifier les infrastructures souterraines essentielles autorisée par le Sénat le jeudi 13 février 2013 :

2013-2014

Dépenses générales	0 $
Dépenses des témoins	1 570
SOUS-TOTAL	1 570 $

2014-2015

Dépenses générales	0 $
Dépenses des témoins	1 496
SOUS-TOTAL	1 496 $
TOTAL	3 066 $

Durant la session, le comité a tenu 66 réunions (90,25 heures), entendu 223 témoins et soumis 17 rapports relatifs à ses travaux. Votre comité a étudié 10 projets de loi (C-5, C-15, C-22, C-40, C-46, C-61, C-64, C-72, C-501 et S-6) et a reçu au total 16 ordres de renvoi.

Respectueusement soumis,

Le président,

RICHARD NEUFELD