Délibérations du Comité sénatorial permanent de l'Énergie,
de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule nº 7 - Procès-verbal du 5 mai 2016
OTTAWA, le jeudi 5 mai 2016
(12)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 heures, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Johnson, MacDonald, Massicotte, Mockler, Neufeld, Patterson, Ringuette et Seidman (8).
Également présents : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Le président informe le comité que le poste de vice-président est vacant et préside à l'élection à la vice-présidence.
L'honorable sénateur Mockler propose :
Que l'honorable sénateur Massicotte soit élu vice-président du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le vice-président fait une déclaration.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 mars 2016, le comité poursuit son étude sur les effets de la transition vers une économie à faibles émissions de carbone. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association canadienne de l'électricité :
Sergio Marchi, président-directeur général;
Devin McCarthy, directeur, Génération et environnement.
Capital Power :
Martin Kennedy, vice-président, Affaires extérieures.
Nova Scotia Power Inc. :
Terry Toner, directeur, Services de l'environnement.
Canadian Biogas Association :
Jennifer Green, directrice générale;
Kevin Matthews, directeur;
Donald Beverly, directeur.
Le président fait une déclaration.
MM. Marchi, Kennedy et Toner font chacun une déclaration puis, avec M. McCarthy, répondent aux questions.
À 9 h 7, la séance est suspendue.
À 9 h 9, la séance reprend.
Mme Green fait une déclaration puis, avec MM. Beverly et Matthews, répond aux questions.
À 9 h 59, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon