Délibérations du Comité sénatorial permanent de l'Énergie,
de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule nº 11 - Procès-verbal du 9 juin 2016
OTTAWA, le jeudi 9 juin 2016
(19)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à huis clos, à 8 h 7, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Paul J. Massicotte (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs MacDonald, Massicotte, Mockler, Patterson, Ringuette et Seidman (6).
Également présents : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 8 h 20, la séance publique reprend.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 mars 2016, le comité poursuit son étude sur les effets de la transition vers une économie à faibles émissions de carbone. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)
L'honorable sénatrice Seidman propose :
Que le budget suivant pour l'étude spéciale, d'un montant de 154 983 $, afin de mener des missions d'étude dans l'Ouest, en Ontario et à Montréal dans le cadre de l'étude du comité sur la transition vers une économie à faibles émissions de carbone, pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2017, soit approuvé et soumis au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
Dépenses générales 1 000 $
Activité 1 : Ouest (Vancouver, Kitimat, Prince George, Calgary et Estevan) 119 143 $
Activité 2 : Sud de l'Ontario (Sarnia et Hamilton) 29 792 $
Activité 3 : Montréal 5 048 $
TOTAL 154 983 $
La motion, mise aux voix, est adoptée.
TÉMOINS :
Association canadienne de l'hydrogène et des piles à combustible :
Eric Denhoff, président-directeur général.
Industries renouvelables Canada :
Andrea Kent, président.
Canadian Automated Vehicles Centre of Excellence :
Barrie Kirk, directeur exécutif.
Le président fait une déclaration.
M. Denhoff fait une déclaration.
Mme Kent fait une déclaration.
M. Kirk fait une déclaration puis, avec M. Denhoff et Mme Kent, répond aux questions.
À 10 h 3, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière suppléante du comité,
Marcy Zlotnick