Délibérations du Comité sénatorial permanent de l'Énergie,
de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule nº 14 - Procès-verbal du 27 octobre 2016
OTTAWA, le jeudi 27 octobre 2016
(25)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 1, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Fraser, Lang, MacDonald, Massicotte, Mockler, Neufeld, Patterson et Seidman (8).
Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice Omidvar (1).
Également présents : Maxime Fortin, greffier à la procédure; ainsi que Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 mars 2016, le comité poursuit son étude sur les effets de la transition vers une économie à faibles émissions de carbone. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association canadienne des constructeurs de véhicules :
Mark Nantais, président.
Fertilisants Canada :
Garth Whyte, président et directeur général;
Clyde Graham, vice-président principal.
Le président fait une déclaration.
M. Nantais fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 8 h 56, la séance est suspendue.
À 8 h 59, la séance reprend.
M. Whyte fait une déclaration puis, avec M. Graham, répond aux questions.
À 10 heures, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon