Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Fascicule nº 17 - Procès-verbal du 1^er décembre 2016

OTTAWA, le jeudi 1^er décembre 2016
(30)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à huis clos, à 8 h 34, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Fraser, Lang, MacDonald, Massicotte, Mockler, Neufeld, Patterson, Ringuette et Seidman (9).

Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice Griffin (1).

Également présents : Sam Banks et Marc LeBlanc, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 mars 2016, le comité poursuit son étude sur les effets de la transition vers une économie à faibles émissions de carbone. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 4 des délibérations du comité.)

Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

À 8 h 57, la séance est suspendue.

À 9 heures, la séance publique reprend.

L'honorable sénateur Patterson propose que la demande suivante d'un budget spécial pour l'étude réalisée par le comité sur la transition vers une économie à faibles émissions de carbone, au cours de l'exercice qui se terminera le 31 mars 2017, soit approuvée pour présentation au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Le président prend la parole.

TÉMOIN :

PTAC Petroleum Technology Alliance Canada :

Soheil Asgarpour, président.

M. Asgarpour fait un exposé et répond aux questions.

À 10 h 1, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Maxime Fortin