Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie,
de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule nº 20 - Procès-verbal du 31 janvier 2017
OTTAWA, le mardi 31 janvier 2017
(35)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 19, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Dean, Fraser, Griffin, Lang, MacDonald, Massicotte, Meredith, Mockler, Neufeld, Patterson, Seidman et Wetston (13).
Également présents : Sam Banks et Marc LeBlanc, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Sonia Noreau, Marcy Galipeau et Corey Larocque, agents de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 mars 2016, le comité poursuit son étude sur les effets de la transition vers une économie à faibles émissions de carbone. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Global CCS Institute :
Jeff Erikson, directeur général, Région des Amériques.
Le président fait une déclaration.
M. Erikson fait une déclaration et répond aux questions.
À 18 h 26, la séance est suspendue.
À 18 h 28, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine une ébauche de rapport.
Il est convenu :
Que le comité permette l'enregistrement audio des parties de la réunion qui se tiennent à huis clos, qu'une copie en soit conservée au bureau de la greffière pour consultation par les membres du comité présents et une copie pour les analystes du comité;
Qu'elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l'autorisera à le faire, mais au plus tard à la fin de la session parlementaire.
À 19 h 11, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin