Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule nº 23 - Procès-verbal du 28 mars 2017
OTTAWA, le mardi 28 mars 2017
(43)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 55, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dean, Fraser, Galvez, Griffin, Lang, Massicotte, Mockler, Neufeld, Patterson, Seidman et Wetston (11).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Doyle (1).
Également présents : Sam Banks et Jesse Good, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 mars 2016, le comité poursuit son étude sur les effets de la transition vers une économie à faibles émissions de carbone. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Association de l'aluminium du Canada :
Jean Simard, président et chef de la direction.
M. Simard fait une déclaration et répond aux questions.
À 19 h 9, la séance est suspendue.
À 19 h 10, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour examiner un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 19 h 17, le comité reprend ses travaux en public pour examiner une ébauche de budget.
Il est convenu que la demande suivante de budget d'étude spéciale sur la transition vers une économie à faibles émissions de carbone, pour l'exercice se terminant le 31 mars 2018, soit approuvée et présentée au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
DÉPENSES GÉNÉRALES 0 $
ACTIVITÉ 1 : Est du Canada 104 436
TOTAL 104 436 $
À 19 h 18, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin