Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule nº 28 - Procès-verbal du 1er juin 2017
OTTAWA, le jeudi 1er juin 2017
(52)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 2, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dean, Fraser, Galvez, Griffin, Lang, MacDonald, Massicotte, Neufeld, Seidman et Wetston (10).
Autres sénatrices présentes : L'honorable sénatrice Cordy (1).
Également présents : Sam Banks et Jesse Good, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 28 mars 2017, le comité entreprend son examen du projet de loi C-238, Loi concernant l'élaboration d'une stratégie nationale sur l'élimination sûre et écologique des lampes contenant du mercure.
TÉMOINS :
Darren Fisher, député, Dartmouth—Cole Harbour, parrain du projet de loi.
Environnement et Changement climatique Canada :
Marc D'Iorio, directeur général, Direction des secteurs industriels, substances chimiques et déchets.
Take Back the Light :
Jodi Houston, gestionnaire de programme;
Jo-Anne St. Godard, directrice générale.
Association pour la Gestion Responsable des Produits :
Mia-Pascale Marchand, directrice du Programme RecycFluo (par vidéoconférence).
M. Fisher fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 8 h 57, la séance est suspendue.
À 9 heures, la séance reprend.
M. D'Iorio, Mme St. Godard et Mme Marchand font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 9 h 58, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin