Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule nº 36 - Procès-verbal du 28 novembre 2017
OTTAWA, le mardi 28 novembre 2017
(67)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 5, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, pour tenir sa réunion de réorganisation, conformément à l'ordre du Sénat du 7 novembre 2017.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cordy, Dupuis, Galvez, MacDonald, Neufeld, Richards, Seidman et Wetston (8).
Également présents : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Marcy Galipeau, chef, Comités et activités de rayonnement, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre du Sénat du 7 novembre 2017, la greffière du comité préside à l'élection à la présidence.
L'honorable sénatrice Seidman propose :
Que l'honorable sénatrice Galvez soit élue présidente du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
La greffière invite la sénatrice Galvez à occuper le fauteuil.
La présidente préside à l'élection à la vice-présidence.
L'honorable sénateur Neufeld propose :
Que l'honorable sénateur MacDonald soit élu vice-président du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénatrice Seidman propose :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé de la présidente, du vice-président et d'un autre membre du comité désigné après les consultations d'usage;
Que le sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter des témoins et à établir l'horaire des audiences.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 17 h 8, la séance est suspendue.
À 17 h 9, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance reprend à huis clos afin que le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 17 h 24, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin