Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule n° 44 - Procès-verbal du 1er mai 2018
OTTAWA, le mardi 1er mai 2018
(82)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 37, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Rosa Galvez (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cordy, Dupuis, Galvez, Massicotte, Mockler, Patterson, Richards, Seidman et Wetston (9).
Également présents : Sam Banks et Jesse Good, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 avril 2018, le comité entreprend son examen de la teneur des éléments de la partie 5 du projet de loi C-74, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 27 février 2018 et mettant en œuvre d'autres mesures.
TÉMOINS :
Environnement et Changement climatique Canada :
John Moffet, sous-ministre adjoint délégué, Direction générale de la protection de l'environnement;
Philippe Giguère, gestionnaire de la politique, Gouvernance législative.
Ministère des Finances Canada :
Gervais Coulombe, directeur, Division de la taxe de vente, Direction de la politique de l'impôt;
Pierre Mercille, directeur général (Législation), Division de la taxe de vente, Direction de la politique de l'impôt;
David Turner, analyste de politique de l'impôt, Division de la taxe de vente, Direction de la politique de l'impôt.
Association canadienne des carburants :
Peter Boag, président et chef de la direction;
Lisa Stilborn, vice-présidente, Division de l'Ontario.
La présidente fait une déclaration.
À 17 h 40, l'honorable sénatrice Cordy assume la présidence du comité.
MM. Moffet, Mercille et Giguère font chacun une déclaration et, avec M. Coulombe, répondent aux questions.
À 18 h 45, la séance est suspendue.
À 18 h 49, la séance reprend.
M. Boag fait une déclaration et répond aux questions.
À 19 h 28, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin