Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule n° 45 - Procès-verbal du 8 mai 2018
OTTAWA, le mardi 8 mai 2018
(84)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 8, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Rosa Galvez (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cordy, Galvez, MacDonald, Massicotte, Mockler, Neufeld, Patterson, Richards, Seidman et Wetston (10).
Également présents : Sam Banks et Jesse Good, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 avril 2018, le comité poursuit son examen de la teneur des éléments de la partie 5 du projet de loi C-74, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 27 février 2018 et mettant en œuvre d'autres mesures. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 44 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
VIA Rail Canada :
Pierre Le Fèvre, conseiller principal au président et chef de la direction;
Bruno Riendeau, directeur, Sécurité et développement durable;
Jacques Fauteux, directeur, Relations avec les gouvernements et les collectivités.
Association des chemins de fer du Canada :
Michael Gullo, directeur, Politiques, affaires économiques et environnementales.
Conseil national des lignes aériennes du Canada :
Massimo Bergamini, président et chef de la direction;
Geoffrey Tauvette, coprésident, Comité de l'environnement et directeur, Carburant et environnement, WestJet.
Alliance canadienne du camionnage :
Jonathan Blackham, directeur, Politiques et affaires publiques.
MM. Le Fèvre et Gullo font chacun une déclaration et, avec MM. Fauteux et Riendeau, répondent aux questions.
À 18 heures, la séance est suspendue.
À 18 h 4, la séance reprend.
MM. Blackham et Bergamini font chacun une déclaration et, avec M. Tauvette, répondent aux questions.
À 18 h 58, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin