Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule n° 45 - Procès-verbal du 10 mai 2018
OTTAWA, le jeudi 10 mai 2018
(85)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 1, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Rosa Galvez (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cordy, Dupuis, Galvez, Massicotte, Mitchell, Mockler, Neufeld, Patterson, Richards, Seidman et Wetston (11).
Également présents : Sam Banks et Jesse Good, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 avril 2018, le comité poursuit son examen de la teneur des éléments de la partie 5 du projet de loi C-74, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 27 février 2018 et mettant en œuvre d'autres mesures. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 44 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Canada West Foundation :
Martha Hall Findlay, présidente et chef de la direction.
Commission de l'écofiscalité du Canada :
Dale Beugin, directeur général.
À titre personnel :
Nathalie Chalifour, professeure agrégée, faculté de droit, Section de common law, Université d'Ottawa.
Mme Hall Findlay fait une déclaration et répond aux questions.
À 8 h 51, la séance est suspendue.
À 8 h 56, la séance reprend.
M. Beugin fait une déclaration et répond aux questions.
À 9 h 28, la séance est suspendue.
À 9 h 30, la séance reprend.
Mme Chalifour fait une déclaration et répond aux questions.
À 10 h 1, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin