Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule n° 46 - Procès-verbal du 22 mai 2018
OTTAWA, le mardi 22 mai 2018
(86)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 21, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Rosa Galvez (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cordy, Galvez, MacDonald, Marshall, Marwah, Massicotte, Seidman et Wetston (8).
Également présents : Sam Banks et Jesse Good, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 avril 2018, le comité poursuit son examen de la teneur des éléments de la partie 5 du projet de loi C-74, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 27 février 2018 et mettant en œuvre d'autres mesures. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no44 des délibérations du comité.)
COMPARAÎT :
L'honorable Catherine McKenna, C.P., députée, ministre de l'Environnement et du Changement climatique.
TÉMOIN :
Environnement et Changement climatique Canada :
Stephen Lucas, sous-ministre.
La ministre fait une déclaration et, avec M. Lucas, répond aux questions.
À 18 h 7, la séance est suspendue.
À 18 h 9, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le comité directeur soit autorisé à donner des instructions aux analystes pour la rédaction d'une ébauche de rapport, dans le cadre de l'examen de la teneur des éléments de la partie 5 du projet de loi C-74, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 27 février 2018 et mettant en œuvre d'autres mesures.
À 18 h 10, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin