Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule n° 46 - Procès-verbal du 24 mai 2018
OTTAWA, le jeudi 24 mai 2018
(87)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 heures, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Michael L. MacDonald (vice- président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dupuis, MacDonald, Massicotte, Mockler, Neufeld, Richards, Seidman et Wetston (8).
Également présente : Sam Banks, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 avril 2018, le comité poursuit son examen de la teneur des éléments de la partie 5 du projet de loi C-74, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 27 février 2018 et mettant en œuvre d'autres mesures. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 44 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Équiterre :
Sidney Ribaux, cofondateur et directeur général (par vidéoconférence).
Nature Canada :
Stephen Hazell, directeur de la conservation et avocat général.
Chambre de commerce maritime :
Bruce Burrows, président.
California Air Resources Board :
Rajinder Sahota, chef divisionnaire adjointe (par vidéoconférence).
MM. Ribaux et Hazell font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 8 h 54, la séance est suspendue.
À 8 h 56, la séance reprend.
M. Burrows fait une déclaration et répond aux questions.
À 9 h 22, la séance est suspendue.
À 9 h 40, la séance reprend.
Mme Sahota fait une déclaration et répond aux questions.
À 10 h 1, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin