Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Fascicule nº 48 - Procès-verbal du 21 juin 2018 (à huis clos)

OTTAWA, le jeudi 21 juin 2018
(91)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit à huis clos aujourd'hui, à 8 h 32, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Rosa Galvez (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cordy, Galvez, Massicotte, Patterson, Seidman et Wetston (6).

Également présents : Sam Banks et Jesse Good, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine à huis clos un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu :

Que le document intitulé Lettre adressée à l'honorable sénateur Peter Harder, C.P., présenté par l'honorable sénateur Patterson, soit classé comme pièce à l'appui (pièce 1120-04-02-1.42/ENEV-SS-2, 48 « 1 »).

À 9 h 7, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,
Maxime Fortin