Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018
Présidente : L'honorable ROSA GALVEZ
Le jeudi 22 novembre 2018
Le mardi 27 novembre 2018
Fascicule nº 52
Troisième réunion :
Projet de loi C-57, Loi modifiant la Loi fédérale sur le développement durable
Soixante-douzième réunion :
Étude sur les effets de la transition vers une économie à faibles émissions de carbone
Première réunion :
Teneur des éléments de la section 5 de la partie 4 du projet de loi C-86, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 27 février 2018 et mettant en œuvre d'autres mesures
- Ordre de renvoi
- Procès-verbal du 22 novembre 2018
- Procès-verbal du 27 novembre 2018
- Témoignages du 22 novembre 2018
- Témoignages du 27 novembre 2018
TÉMOINS
Le jeudi 22 novembre 2018
Environnement et Changement climatique Canada :
Aleta McEwen, analyste principale des politiques, Direction générale de la politique stratégique.
Le mardi 27 novembre 2018
Ressources naturelles Canada :
Annette Tobin, directrice intérimaire, Division de la gestion des hydrocarbures extracôtiers, Direction des ressources pétrolières;
Jessica MacIntosh, analyste des politiques, Division de la gestion des hydrocarbures extracôtiers, Direction des ressources pétrolières.
Environnement et Changement climatique Canada :
Judy Meltzer, directrice générale, Bureau de la tarification du carbone;
Philippe Giguère, gestionnaire, Politiques législatives.
MEMBRES DU COMITÉ
Présidente : L'honorable Rosa Galvez
Vice-président : L'honorable Michael L. MacDonald
et
Les honorables sénateurs :
Carignan, C.P., Cordy, *Day (ou Mercer), Duffy, *Harder, C.P. (ou Bellemare), (ou Mitchell), Massicotte, McCallum, Mockler, Neufeld, Patterson, Richards, Seidman, Simons, *Smith (ou Martin), Woo, *Woo (ou Saint-Germain)
*Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et aux ordres adoptés par le Sénat le 7 novembre 2017 et le 20 novembre 2018, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Duffy a remplacé l'honorable sénatrice LaBoucane-Benson (le 27 novembre 2018).
L'honorable sénateur Massicotte a été ajouté à la liste des membres du comité (le 26 novembre 2018).
L'honorable sénatrice Simons a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 26 novembre 2018).
L'honorable sénatrice Cordy a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 26 novembre 2018).
L'honorable sénateur MacDonald a été ajouté à la liste des membres du comité (le 26 novembre 2018).
L'honorable sénatrice LaBoucane-Benson a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 26 novembre 2018).
L'honorable sénatrice Seidman a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 26 novembre 2018).
L'honorable sénateur Carignan, C.P., a été ajouté à la liste des membres du comité (le 26 novembre 2018).
L'honorable sénateur Patterson a été ajouté à la liste des membres du comité (le 26 novembre 2018).
L'honorable sénateur Mockler a été ajouté à la liste des membres du comité (le 26 novembre 2018).
L'honorable sénatrice McCallum a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 26 novembre 2018).
L'honorable sénateur Woo a été ajouté à la liste des membres du comité (le 26 novembre 2018).
L'honorable sénatrice Galvez a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 26 novembre 2018).
L'honorable sénateur Neufeld a été ajouté à la liste des membres du comité (le 26 novembre 2018).
L'honorable sénatrice Cordy a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 25 novembre 2018).
L'honorable sénateur Massicotte a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 25 novembre 2018).
L'honorable sénateur Mockler a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 25 novembre 2018).
L'honorable sénatrice Seidman a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 25 novembre 2018).
L'honorable sénatrice Galvez a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 25 novembre 2018).
L'honorable sénateur MacDonald a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 25 novembre 2018).
L'honorable sénateur Neufeld a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 25 novembre 2018).
L'honorable sénateur Patterson a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 25 novembre 2018).
L'honorable sénatrice McCallum a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 25 novembre 2018).
L'honorable sénateur Woo a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 25 novembre 2018).
L'honorable sénateur Woo a remplacé l'honorable sénatrice Griffin (le 22 novembre 2018).
L'honorable sénatrice Griffin a remplacé l'honorable sénateur Woo (le 22 novembre 2018).