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ENEV - Comité permanent

Énergie, environnement et ressources naturelles

 

Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Fascicule nº 53 - Procès-verbal du 13 décembre 2018 (à huis clos)


OTTAWA, le jeudi 13 décembre 2018
(104)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit à huis clos aujourd'hui, à 9 h 2, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Rosa Galvez (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carignan, C.P., Cordy, Galvez, LaBoucane-Benson, MacDonald, Massicotte, McCallum, Neufeld, Oh, Patterson, Richards, Seidman, Simons et Woo (14).

Également présents : Sam Banks et Jesse Good, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 mars 2016, le comité poursuit son étude sur les effets de la transition vers une économie à faibles émissions de carbone. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)

Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine à huis clos une ébauche de rapport.

Il est convenu :

Que le comité permette la transcription de la réunion, qu'une copie en soit conservée par la greffière pour consultation par les membres du comité présents ou par les analystes du comité;

Qu'elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l'autorisera à le faire, mais au plus tard à la fin de la session parlementaire.

À 10 h 11, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,
Maxime Fortin

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