Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Fascicule nº 54 - Procès-verbal du 5 février 2019

OTTAWA, le mardi 5 février 2019
(105)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit à huis clos aujourd'hui, à 9 h 4, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Rosa Galvez (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carignan, C.P., Cordy, Galvez, LaBoucane-Benson, MacDonald, Massicotte, McCallum, Mitchell, Mockler, Patterson, Richards, Seidman, Simons, Tkachuk et Woo (15).

Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Black (Alberta), Griffin, McCoy, Pratte et Wetston (5).

Également présents : Sam Banks et Jesse Good, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 12 décembre 2018, le comité entreprend son examen du projet de loi C-69, Loi édictant la Loi sur l'évaluation d'impact et la Loi sur la Régie canadienne de l'énergie, modifiant la Loi sur la protection de la navigation et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois.

Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine à huis clos un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu :

Que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la partie de la réunion tenue à huis clos.

Il est convenu :

Que le comité permette la transcription des parties de la réunion qui se tiennent à huis clos, qu'une copie en soit conservée par la greffière pour consultation par les sénateurs présents ou les analystes du comité; et

Qu'elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l'autorisera à le faire, mais au plus tard à la fin de la session parlementaire.

À 11 h 3, la séance est suspendue.

À 11 h 14, la séance reprend.

À 12 h 11, la séance est suspendue.

À 13 h 31, la séance reprend.

À 13 h 48, la séance est suspendue.

À 13 h 51, le comité reprend ses travaux en séance publique.

L'honorable sénatrice Simons propose que le Sous-comité du programme et de la procédure soit chargé d'élaborer un plan de délibérations sur le projet de loi C-69, y compris un plan de déplacement pour entendre des témoins.

Après débat, l'honorable sénateur Tkachuk propose que la motion soit amendée par l'ajout, après le mot « témoins » de :

« ; et

Que le Sous-comité du programme et de la procédure élabore un plan qui prévoit des voyages au Canada atlantique, au Québec et dans l'Ouest canadien. »

Après débat, la motion d'amendement, mise aux voix au moyen d'un vote à main levée, est adoptée.

La motion amendée, mise aux voix au moyen d'un vote à main levée, est adoptée.

À 14 h 2, la séance est suspendue.

À 14 h 3, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos.

À 15 h 14, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,
Maxime Fortin