Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule nº 54 - Procès-verbal du 6 février 2019
OTTAWA, le mercredi 6 février 2019
(106)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 9 h 4, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Rosa Galvez (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carignan, C.P., Cordy, Galvez, LaBoucane-Benson, MacDonald, Massicotte, McCallum, Mitchell, Mockler, Patterson, Poirier, Pratte, Richards, Seidman, Simons, Tkachuk, Wetston et Woo (18).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Black (Alberta), Dean, Griffin, McCoy et Miville-Dechêne (5).
Également présents : Gaëtane Lemay, greffière à la procédure; Sam Banks et Jesse Good, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 12 décembre 2018, le comité poursuit son examen du projet de loi C-69, Loi édictant la Loi sur l'évaluation d'impact et la Loi sur la Régie canadienne de l'énergie, modifiant la Loi sur la protection de la navigation et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois.
TÉMOINS :
Environnement et Changement climatique Canada :
Stephen Lucas, sous-ministre.
Agence canadienne d'évaluation environnementale :
Ron Hallman, président;
Christine Loth-Bown, vice-présidente, Secteur d'élaboration des politiques;
Terence Hubbard, vice-président, Opérations;
Brent Parker, directeur, Affaires législatives et réglementaires.
Ressources naturelles Canada :
Christyne Tremblay, sous-ministre;
Timothy Gardiner, directeur général intérimaire, Direction des ressources pétrolières, Secteur de l'énergie.
Transports Canada :
Thao Pham, sous-ministre déléguée;
Nancy Harris, directrice exécutive, Gérance réglementaire et affaires autochtones.
Ministère de la Justice Canada :
Jean-Sébastien Rochon, avocat-conseil, Unité de coordination des ressources naturelles.
La présidente fait une déclaration.
M. Lucas, M. Hallman, Mme Tremblay et Mme Pham font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 10 h 19, l'honorable sénatrice Poirier remplace l'honorable sénateur Patterson.
À 11 h 12, l'honorable sénateur Patterson remplace l'honorable sénatrice Poirier.
À 11 h 16, la séance est suspendue.
À 11 h 23, la séance reprend.
Mme Harris, Mme Loth-Bown, M. Gardiner et M. Rochon répondent aux questions.
À 12 h 3, la séance est suspendue.
À 13 h 1, la séance reprend.
M. Rochon, Mme Loth-Bown, M. Gardiner, M. Parker et Mme Harris répondent aux questions.
À 15 h 59, la séance est suspendue.
À 16 heures, l'honorable sénateur Wetston remplace l'honorable sénateur Woo.
À 16 h 7, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine à huis clos un projet d’ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu :
Que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la partie de la réunion tenue à huis clos.
Il est convenu :
Que le comité permette la transcription des parties de la réunion qui se tiennent à huis clos, qu'une copie en soit conservée par la greffière pour consultation par les sénateurs présents ou les analystes du comité; et
Qu'elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l'autorisera à le faire, mais au plus tard à la fin de la session parlementaire.
À 16 h 18, l'honorable sénateur Pratte remplace l'honorable sénateur Wetston.
À 16 h 30, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin