Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule nº 55 - Procès-verbal du 21 février 2019
OTTAWA, le jeudi 21 février 2019
(109)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 1, dans la pièce W120 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l'honorable Rosa Galvez (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carignan, C.P., Cordy, Galvez, LaBoucane-Benson, MacDonald, Massicotte, McCallum, Mitchell, Mockler, Neufeld, Patterson, Richards, Seidman, Simons et Woo (15).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Black (Alberta), McCoy et Pratte (3).
Également présents : Sam Banks et Jesse Good, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 12 décembre 2018, le comité poursuit son examen du projet de loi C-69, Loi édictant la Loi sur l'évaluation d'impact et la Loi sur la Régie canadienne de l'énergie, modifiant la Loi sur la protection de la navigation et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 54 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association canadienne de l'électricité :
Francis Bradley, chef de l'exploitation;
Terry Toner, directeur, Services de l'environnement, Nova Scotia Power.
Association nucléaire canadienne :
John Barrett, président et chef de la direction;
Liam Mooney, vice-président, Cameco Corporation;
Frank Saunders, vice-président, Surveillance nucléaire et Affaires réglementaires, Bruce Power.
Manufacturiers et Exportateurs du Canada :
David MacLean, vice-président, Alberta.
Association des explorateurs et des producteurs du Canada :
Tristan Goodman, président.
MM. Bradley, Toner et Barrett font chacun une déclaration et, avec MM. Mooney et Saunders, répondent aux questions.
À 9 h 12, la séance est suspendue.
À 9 h 18, la séance reprend.
MM. MacLean et Goodman font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 10 h 13, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin