Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule n° 56 - Procès-verbal du 26 février 2019
OTTAWA, le mardi 26 février 2019
(110)
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 18 h 27, dans la pièce B45 de l'édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l'honorable Rosa Galvez (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Carignan, C.P., Cordy, Frum, Galvez, LaBoucane-Benson, MacDonald, Massicotte, McCallum, Mitchell, Mockler, Patterson, Pratte, Richards, Seidman, Simons, Tkachuk et Woo (18).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Busson, Dalphond, Deacon (Nouvelle-Écosse), Deacon (Ontario), Forest-Niesing, Gold, Griffin, Kutcher, McCoy, Omidvar, Pate, Stewart Olsen, Tannas, Wallin et Wetston (15).
Également présents : Sam Banks et Jesse Good, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 12 décembre 2018, le comité poursuit son examen du projet de loi C-69, Loi édictant la Loi sur l'évaluation d'impact et la Loi sur la Régie canadienne de l'énergie, modifiant la Loi sur la protection de la navigation et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 54 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Gouvernement de l'Ontario :
L'honorable Greg Rickford, député, ministre de l'Énergie, du Développement du Nord et des Mines.
Association minière du Canada :
Pierre Gratton, président et chef de la direction;
Justyna Laurie-Lean, vice-présidente, Environnement et affaires réglementaires.
Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs :
Lisa McDonald, directrice générale;
Lesley Williams, directrice des politiques.
Association canadienne de l'hydroélectricité (WaterPower Canada) :
Anne-Raphaëlle Audouin, présidente;
Pierre Lundahl, consultant principal.
Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.
À 19 h 38, la séance est suspendue.
À 19 h 44, la séance reprend.
M. Gratton et Mmes McDonald et Audouin font chacun une déclaration et, avec M. Lundahl et Mmes Williams et Laurie-Lean, répondent aux questions.
À 20 h 50, la séance est suspendue.
À 21 h 15, la séance reprend.
MM. Gratton et Lundahl ainsi que Mmes Audouin, Laurie-Lean et Williams répondent aux questions.
À 21 h 23, l'honorable sénateur Patterson remplace l'honorable sénatrice Frum à titre de membre du comité.
À 21 h 40, la séance est suspendue.
À 21 h 43, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comite examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 21 h 47, la séance est suspendue.
À 21 h 49, la séance publique reprend.
L'honorable sénateur Woo propose que la séance soit maintenant levée.
La motion, mise aux voix au moyen d'un vote à main levée, est rejetée.
À 22 h 1, la séance est suspendue.
À 22 h 16, l'honorable sénatrice Frum remplace l'honorable sénateur Carignan, C.P., à titre de membre du comité.
À 22 h 19, la séance reprend.
À 22 h 19, l'honorable sénateur Pratte remplace l'honorable sénateur Massicotte à titre de membre du comité.
L'honorable sénatrice Simons propose que le Sous-comité du programme et de la procédure se réunisse pour peaufiner le plan de voyage, en tenant compte de tout ce dont il a été question autour de la table ce soir.
L'honorable sénatrice Cordy propose que la motion soit amendée par l'ajout, après le mot « réunisse », de :
« , avant que le Sénat s'ajourne cette semaine, »
Il est convenu d'adopter la motion d'amendement.
À 22 h 49, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin