Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018-2019
Présidente : L'honorable ROSA GALVEZ
Le mardi 19 mars 2019
Le jeudi 21 mars 2019
Fascicule nº 57
Huitième et neuvième réunions :
Projet de loi C-69, Loi édictant la Loi sur l'évaluation d'impact et la Loi sur la Régie canadienne de
l'énergie, modifiant la Loi sur la protection de la navigation et apportant des modifications corrélatives à
d'autres lois
- Procès-verbal du 19 mars 2019
- Procès-verbal du 21 mars 2019
- Témoignages du 19 mars 2019
- Témoignages du 21 mars 2019
TÉMOINS
Le mardi 19 mars 2019
Gouvernement du Nunavut :
L'honorable David Akeeagok, député, vice-premier ministre (par vidéoconférence);
Bernard MacIsaac, sous-ministre adjoint, Développement économique (par vidéoconférence).
Stantec :
Ward Prystay, premier vice-président, Services environnementaux.
Golder :
Wayne Speller, directeur, spécialiste principal en réglementation et en évaluation d'impact;
Jill Baker, spécialiste principale de l'évaluation environnementale et sociale.
Gouvernement de la Colombie-Britannique :
Kevin Jardine, sous-ministre associé, Bureau des évaluations environnementales (par vidéoconférence).
Le jeudi 21 mars 2019
Association des chemins de fer du Canada :
Marc Brazeau, président et chef de la direction;
Rachel Heft, conseillère juridique, CN.
Association canadienne des traversiers :
Serge A. Buy, président-directeur général.
Gouvernement du Manitoba :
L'honorable Blaine Pedersen, député, ministre de la Croissance, de l'Entreprise et du Commerce;
Doug Nanton, adjoint spécial du ministre de la Croissance, de l'Entreprise et du Commerce.
Petroleum Services Association of Canada :
Gary G. Mar, président et chef de la direction;
Duncan Au, président du conseil d'administration;
Elizabeth Aquin, première vice-présidente.
MEMBRES DU COMITÉ
Présidente : L'honorable Rosa Galvez
Vice-président : L'honorable Michael L. MacDonald
et
Les honorables sénateurs :
Carignan, C.P., *Day (ou Mercer), *Harder, C.P. (ou Bellemare) (ou Mitchell),LaBoucane-Benson, Manning, Massicotte, McCallum, McInnis, Mockler, Neufeld, Ngo, Patterson, Pratte, Richards, Seidman, Simons, Smith, *Smith (ou Martin), Tkachuk, Woo, *Woo (ou Saint-Germain)
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et aux ordres adoptés par le Sénat le 7 novembre 2017 et le 20 novembre, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Ngo a remplacé l'honorable sénateur Manning (le 21 mars 2019).
L'honorable sénateur Manning a remplacé l'honorable sénateur Carignan, C.P. (le 21 mars 2019).
L'honorable sénateur McInnis a remplacé l'honorable sénatrice Seidman (le 21 mars 2019).
L'honorable sénateur Patterson a remplacé l'honorable sénateur Smith (le 21 mars 2019).
L'honorable sénateur Smith a remplacé l'honorable sénateur Patterson (le 20 mars 2019).
L'honorable sénatrice LaBoucane-Benson a remplacé l'honorable sénateur Pratte (le 20 mars 2019).
L'honorable sénateur Patterson a remplacé l'honorable sénateur Tkachuk (le 20 mars 2019).
L'honorable sénateur Tkachuk a remplacé l'honorable sénateur Patterson (le 19 mars 2019).
L'honorable sénateur Pratte a remplacé l'honorable sénatrice LaBoucane-Benson (le 19 mars 2019).
L'honorable sénateur Neufeld a remplacé l'honorable sénateur Ngo (le 28 février 2019).
L'honorable sénateur Carignan, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Maltais (le 28 février 2019).