Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule nº 58 - Procès-verbal du 1er avril 2019
PROCÈS-VERBAUX
OTTAWA, le lundi 1er avril 2019
(114)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 18 h 30, dans la pièce B30 de l'édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l'honorable Rosa Galvez (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cordy, Eaton, Galvez, LaBoucane-Benson, Massicotte, McCallum, McCoy, Mitchell, Mockler, Neufeld, Oh, Patterson, Seidman et Woo (14).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Pratte (1).
Également présents : Jesse Good et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 12 décembre 2018, le comité poursuit son examen du projet de loi C-69, Loi édictant la Loi sur l'évaluation d'impact et la Loi sur la Régie canadienne de l'énergie, modifiant la Loi sur la protection de la navigation et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 54 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Union internationale des opérateurs-ingénieurs :
Lionel Railton, directeur canadien;
Steven Schumann, directeur, Relations gouvernementales du Canada.
À titre personnel :
Robert Gibson, professeur, Université de Waterloo.
Mines Alerte Canada :
Jamie Kneen, coordonnateur des communications et de la sensibilisation.
Fédération canadienne des municipalités :
Brock Carlton, chef de la direction;
Matt Gemmel, gestionnaire, Politiques et recherche.
La présidente fait une déclaration.
M. Railton fait une déclaration et, avec M. Schumann, répond aux questions.
À 19 h 30, la séance est suspendue.
À 19 h 33, la séance reprend.
M. Kneen fait une déclaration et répond aux questions.
M. Carlton fait une déclaration et, avec M. Gemmel, répond aux questions
À 20 h 25, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière intérimaire du comité,
Barbara Reynolds