Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule nº 58 - Procès-verbal du 4 avril 2019
OTTAWA, le jeudi 4 avril 2019
(116)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 7 h 57, dans la pièce B45 de l'édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l'honorable Rosa Galvez (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carignan, C.P., Cordy, Galvez, LaBoucane-Benson, MacDonald, Maltais, Massicotte, McCallum, McCoy, Mitchell, Mockler, Neufeld, Patterson, Richards, Seidman et Woo (16).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Black (Alberta), Pratte et Tannas (3).
Également présents : Jesse Good et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 12 décembre 2018, le comité poursuit son examen du projet de loi C-69, Loi édictant la Loi sur l'évaluation d'impact et la Loi sur la Régie canadienne de l'énergie, modifiant la Loi sur la protection de la navigation et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 54 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association des femmes autochtones du Canada :
Francyne Joe, présidente;
Adam Bond, conseiller juridique, Environnement, entreprise, citoyenneté.
Assemblée des Premières Nations :
Kluane Adamek, chef régionale, Yukon (par vidéoconférence);
Graeme Reed, conseiller principal, Environnement;
Sara Mainville, associée, Olthuis Kleer Townshend LLP.
Association canadienne de pipelines d'énergie :
Chris Bloomer, président et chef de la direction;
Ben Coleman, gestionnaire, Relations gouvernementales et des parties intéressées.
Wim M. Veldman Consulting Inc. :
Wim M. Veldman, président.
Chambre de commerce du Canada :
Aaron Henry, directeur, Ressources naturelles et politique environnementale.
À titre personnel :
Ron Wallace, expert retraité de la réglementation et de l'industrie (par vidéoconférence);
Dennis McConaghy, expert retraité de la réglementation et de l'industrie (par vidéoconférence).
Mmes Adamek et Joe font chacune une déclaration et, avec MM. Bond et Reed et Mme Mainville, répondent aux questions.
À 8 h 57, il est convenu que la séance soit suspendue.
À 9 h 1, la séance reprend.
MM. Veldman et Bloomer font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 10 h 2, il est convenu que la séance soit suspendue.
À 10 h 8, la séance reprend.
MM. Wallace, McConaghy et Henry font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 10 h 49, il est convenu que la séance soit suspendue.
À 10 h 51, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour étudier un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu :
Que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la partie de la réunion tenue à huis clos.
Il est convenu :
Que le comité permette l'enregistrement audio des parties de la réunion qui se tiennent à huis clos, que l'enregistrement soit conservé par la greffière pour consultation par les sénateurs présents ou les analystes du comité; et
Qu'il soit détruit par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l'autorisera à le faire, mais au plus tard à la fin de la session parlementaire.
Il est convenu :
Que le comité permette la couverture par les médias électroniques et photographiques de ses audiences publiques à Vancouver, Calgary, Fort McMurray, Saskatoon, Winnipeg, St. John's, Halifax, Saint John et Québec, avec le moins de perturbation possible de ses audiences.
À 11 h 16, il est convenu que la séance soit levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin