Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule nº 59 - Procès-verbal du 8 avril 2019 (séance du matin)
VANCOUVER, le lundi 8 avril 2019
(117)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 1, dans la pièce Crystal Pavilion Ballroom A de l'Hôtel Pan Pacific, sous la présidence de l'honorable Rosa Galvez (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carignan, C.P., Cordy, Duncan, Galvez, MacDonald, Neufeld, Patterson, Simons et Woo (9).
Également présents : Sam Banks et Jesse Good, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 12 décembre 2018, le comité poursuit son examen du projet de loi C-69, Loi édictant la Loi sur l'évaluation d'impact et la Loi sur la Régie canadienne de l'énergie, modifiant la Loi sur la protection de la navigation et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 54 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Eagle Spirit Energy Holding Ltd. :
Calvin Helin, président du conseil et président.
À titre personnel :
Vivian Krause, auteure.
Teck Resources Limited :
Sheila Risbud, directrice, Affaires gouvernementales;
Mark Freberg, directeur, Permis et planification de la fermeture.
First Nations Energy and Mining Council :
Robert Phillips, membre du Groupe de travail du Sommet des Premières Nations, Conseil des leaders des Premières Nations;
Karen Campbell, avocate.
Independent Contractors and Businesses Association of British Columbia :
Tim McEwan, vice-président principal.
BC Chamber of Commerce :
Val Litwin, président et chef de la direction;
Dan Baxter, directeur, Élaboration des politiques, des relations gouvernementales et avec les intervenants.
À titre personnel :
Jackie Lerner.
Nation Gitxaala :
James Herbert, directeur des affaires réglementaires.
M. Helin et Mme Krause font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 9 h 18, il est convenu que la séance soit suspendue.
À 9 h 20, la séance reprend.
Mmes Risbud et Campbell et M. Phillips font chacun une déclaration et, avec M. Freberg, répondent aux questions.
À 10 h 16, il est convenu que la séance soit suspendue.
À 10 h 32, la séance reprend.
MM. Litwin et McEwan font chacun une déclaration et, avec M. Baxter, répondent aux questions.
À 11 h 18, il est convenu que la séance soit suspendue.
À 11 h 24, la séance reprend.
M. Herbert et Mme Lerner font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 12 h 9, il est convenu que la séance soit levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin