Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule nº 63 - Procès-verbal du 12 avril 2019 (séance du matin)
WINNIPEG, le vendredi 12 avril 2019
(125)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 2, dans la pièce Concert Hall Ballroom de l'Hôtel Fort Garry, sous la présidence de l'honorable Rosa Galvez (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carignan, C.P., Galvez, McCallum, Neufeld, Patterson, Plett, Richards et Simons (8).
Également présents : Sam Banks et Jesse Good, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 12 décembre 2018, le comité poursuit son examen du projet de loi C-69, Loi édictant la Loi sur l'évaluation d'impact et la Loi sur la Régie canadienne de l'énergie, modifiant la Loi sur la protection de la navigation et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 54 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Canada West Foundation :
Marla Orenstein, directrice, Centre des ressources naturelles.
NuVista Energy Ltd. :
Jonathan Wright, président et chef de la direction.
Manitoba Hydro :
Grainne Grande, conseillère juridique;
Jennifer Moroz, conseillère juridique.
Wa Ni Ska Tan Alliance of Hydro-Impacted Communities :
Stéphane McLachlan, professeur, Université du Manitoba;
David Scott, aîné, Première Nation de Swan Lake, Manitoba;
Leslie Dysart, Community Association of South Indian Lake, South Indian Lake, Manitoba.
Centre juridique d'intérêt public pour l'Association des consommateurs du Canada (Manitoba) :
Byron Williams, directeur, Centre juridique d'intérêt public.
Nation crie de Chemawawin :
Clarence Easter, chef.
À titre personnel :
Warren Cariou, professeur, Université du Manitoba.
Ralliement national des Métis :
David Chartrand, vice-président;
John Weinstein, conseiller principal en politiques.
Mme Orenstein et M. Wright font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 9 h 2, il est convenu que la séance soit suspendue.
À 9 h 9, la séance reprend.
Mme Grande et MM. Scott, Dysart et McLachlan font chacun une déclaration et, avec Mme Moroz, répondent aux questions.
À 10 h 6, la séance est suspendue.
À 10 h 8, la séance reprend.
MM. Scott et Dysart continuent de répondre aux questions.
À 10 h 11, il est convenu que la séance soit suspendue.
À 10 h 23, la séance reprend.
Il est convenu :
Que, nonobstant la pratique habituelle, et conformément à l'article 12-17 du Règlement, le comité soit autorisé à entendre des témoignages les 12, 23, 24, 25 et 26 avril 2019 en l'absence de quorum, pourvu que deux membres du comité soient présents.
MM. Easter et Williams font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 11 h 20, il est convenu que la séance soit suspendue.
À 11 h 26, la séance reprend.
MM. Cariou et Chartrand font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 12 h 14, il est convenu que la séance soit levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin