Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule n° 64 - Procès-verbal du 23 avril 2019 (séance de l'après-midi)
ST. JOHN'S, le mardi 23 avril 2019
(128)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 13 h 1, dans le Salon E&F du Delta St. John's, sous la présidence de l'honorable Rosa Galvez (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Galvez, Manning, Massicotte, McCallum, Neufeld, Patterson, Ravalia, Simons et Woo (9).
Également présents : Jesse Good et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Stéphanie Pépin, greffière législative, Direction des comités du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 12 décembre 2018, le comité poursuit son examen du projet de loi C-69, Loi édictant la Loi sur l'évaluation d'impact et la Loi sur la Régie canadienne de l'énergie, modifiant la Loi sur la protection de la navigation et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 54 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Fish, Food and Allied Workers Union :
Keith Sullivan, président.
À titre personnel :
Brett Favaro, chercheur scientifique, Institut des pêches et de la mer, Université Memorial de Terre-Neuve.
Université York :
Gail Fraser, professeure agrégée, faculté d'études environnementales, Université York.
Gouvernement du Nunatsiavut :
Andrea Hoyt, responsable de l'évaluation environnementale.
À titre personnel :
William Montevecchi, professeur distingué, John Lewis Paton, Université Memorial de Terre-Neuve.
Association des industries de l'environnement de Terre-Neuve-et-Labrador :
Kieran Hanley, directeur général.
MM. Sullivan et Favaro et Mme Fraser font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 14 h 3, il est convenu que la séance soit suspendue.
À 14 h 13, la séance reprend.
Mme Hoyt fait une déclaration et répond aux questions.
À 14 h 54, il est convenu que la séance soit suspendue.
À 15 heures, la séance reprend.
MM. Montevecchi et Hanley font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 15 h 46, il est convenu que la séance soit levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin