Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule nº 67 - Procès-verbal du 26 avril 2019 (séance du matin)
QUÉBEC, le vendredi 26 avril 2019
(133)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 7 h 58, dans la Salle Duquesne de l'Hôtel Delta Québec, sous la présidence de l'honorable Rosa Galvez (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carignan, C.P., Galvez, MacDonald, Massicotte, McCallum, Mercer, Miville-Dechêne, Patterson, Pratte et Simons (10).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Forest (1).
Également présents : Sam Banks et Jesse Good, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 12 décembre 2018, le comité poursuit son examen du projet de loi C-69, Loi édictant la Loi sur l'évaluation d'impact et la Loi sur la Régie canadienne de l'énergie, modifiant la Loi sur la protection de la navigation et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 54 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Gouvernement du Québec :
Benoit Charette, ministre de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques;
Marie-Josée Lizotte, sous-ministre adjointe aux évaluations et aux autorisations environnementales, Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques;
Éric Théroux, sous-ministre adjoint à la lutte contre les changements climatiques, Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques;
Yves Rochon, directeur général de l'évaluation environnementale et stratégique, Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.
Secrétariat international francophone pour l'évaluation environnementale :
Gilles Côté, directeur général.
Centre québécois du droit de l'environnement :
Karine Péloffy, avocate-conseil.
Enbridge Inc. :
Al Monaco, président et chef de la direction;
Ramona Salamucha, avocate-conseil principale.
Centre interdisciplinaire de recherche en opérationnalisation du développement durable :
Pierre-Olivier Roy, lead énergie, analyste sénior et analyste au Centre international de référence sur le cycle de vie des produits, procédés et services.
Institut économique de Montréal :
Daniel Dufort, directeur des relations externes;
Germain Belzile, chercheur associé senior.
Équiterre :
Sidney Ribaux, cofondateur et directeur général;
Caroline Brouillette, chercheure en politique publique.
Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.
À 9 h 9, il est convenu que la séance soit suspendue.
À 9 h 12, la séance reprend.
M. Côté et Mme Péloffy font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 10 h 5, il est convenu que la séance soit suspendue.
À 10 h 17, la séance reprend.
MM. Monaco et Roy font chacun une déclaration et, avec Mme Salamucha, répondent aux questions.
À 11 h 23, il est convenu que la séance soit suspendue.
À 11 h 29, la séance reprend.
MM. Dufort, Belzile et Ribaux font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 12 h 15, il est convenu que la séance soit levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin