Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule n° 68 - Procès-verbal du 2 mai 2019
OTTAWA, le jeudi 2 mai 2019
(137)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 1, dans la pièce B45 de l'édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l'honorable Rosa Galvez (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carignan, C.P., Cordy, Dalphond, Eaton, Frum, Galvez, LaBoucane-Benson, Massicotte, Mitchell, Mockler, Patterson, Plett, Richards, Saint-Germain, Seidman, Simons, Tannas et Woo (18).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Black (Alberta), Deacon (Ontario), McCoy, Pratte, Stewart Olsen, Wallin et Wetston (7).
Également présents : Sam Banks et Jesse Good, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Stéphanie Pépin, greffière législative, Direction des comités du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 12 décembre 2018, le comité poursuit son examen du projet de loi C-69, Loi édictant la Loi sur l'évaluation d'impact et la Loi sur la Régie canadienne de l'énergie, modifiant la Loi sur la protection de la navigation et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 54 des délibérations du comité.)
COMPARAISSENT :
L'honorable Catherine McKenna, C.P., députée, ministre de l'Environnement et du Changement climatique;
L'honorable Amarjeet Sohi, C.P., député, ministre des Ressources naturelles;
L'honorable Marc Garneau, C.P., député, ministre des Transports.
TÉMOINS :
L'honorable Jason Kenney, C.P., premier ministre de l'Alberta.
Gouvernement de l'Alberta :
L'honorable Sonya Savage, ministre de l'Énergie.
Agence canadienne d'évaluation environnementale :
Ron Hallman, président;
Christine Loth-Bown, vice-présidente, Relations externes et politique stratégique.
Environnement et Changement climatique Canada :
Stephen Lucas, sous-ministre.
Ressources naturelles Canada :
Christyne Tremblay, sous-ministre;
Jeff Labonté, sous-ministre adjoint, Bureau de gestion des grands projets.
Transports Canada :
Thao Pham, sous-ministre déléguée.
Le premier ministre Kenney fait une déclaration et, avec la ministre Savage, répond aux questions.
À 9 h 3, il est convenu que la séance soit suspendue.
À 9 h 8, la séance reprend.
Les ministres McKenna, Sohi et Garneau font chacun une déclaration et, avec MM. Hallman et Lucas et Mmes Tremblay, Pham et Loth-Bown, répondent aux questions.
À 10 h 17, l'honorable sénateur Plett remplace l'honorable sénatrice Seidman à titre de membre du comité et l'honorable sénateur Tannas remplace l'honorable sénatrice Eaton à titre de membre du comité.
À 10 h 41, l'honorable sénatrice Saint-Germain remplace l'honorable sénateur Dalphond à titre de membre du comité.
À 11 h 8, il est convenu que la séance soit suspendue.
À 11 h 24, l'honorable sénatrice Eaton remplace l'honorable sénateur Tannas à titre de membre du comité.
À 11 h 29, la séance reprend.
La ministre McKenna continue de répondre aux questions.
À 11 h 59, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin