Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018-2019
Présidente : L'honorable ROSA GALVEZ
Le mardi 28 mai 2019
Le jeudi 30 mai 2019 (à huis clos)
Le jeudi 6 juin 2019 (à huis clos)
Fascicule nº 71
Première (dernière) réunion :
Teneur des éléments des sections 23 et 24 de la partie 4 du projet de loi C-97, Loi portant exécution de
certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 19 mars 2019 et mettant en œuvre d'autres mesures
et
Soixante-seizième et soixante-dix-septième réunions :
Étude sur les effets de la transition vers une économie à faibles émissions de carbone
Y COMPRIS :
LE VINGTIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(La teneur des éléments des sections 23 et 24 de la partie 4 du projet de loi C-97)
TÉMOINS
Le mardi 28 mai 2019
Parcs Canada :
Michael Nadler, directeur général par intérim;
Kevin McNamee, directeur, Direction de l'établissement des aires protégées.
MEMBRES DU COMITÉ
Présidente : L'honorable Rosa Galvez
Vice-président : L'honorable Michael L. MacDonald
et
Les honorables sénateurs :
Cordy, *Day (ou Mercer), *Harder, C.P. (ou Bellemare) (ou Mitchell), LaBoucane-Benson, Massicotte, McCallum, McInnis, Mockler, Neufeld, Patterson, Richards, Seidman, Simons, *Smith (ou Martin), *Woo (ou Saint-Germain)
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et aux ordres adoptés par le Sénat le 7 novembre 2017 et le 20 novembre 2018, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur McInnis a remplacé l'honorable sénateur Carignan, C.P. (le 5 juin 2019).
L'honorable sénatrice LaBoucane-Benson a remplacé l'honorable sénatrice McCoy (le 29 mai 2019).
L'honorable sénateur Neufeld a remplacé l'honorable sénatrice Frum (le 28 mai 2019).
L'honorable sénatrice Frum a remplacé l'honorable sénateur Neufeld (le 27 mai 2019).
L'honorable sénatrice McCoy a remplacé l'honorable sénatrice LaBoucane-Benson (le 27 mai 2019).
L'honorable sénatrice Seidman a remplacé l'honorable sénateur Tannas (le 16 mai 2019).
L'honorable sénateur Neufeld a remplacé l'honorable sénateur Smith (le 16 mai 2019).