Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans

Fascicule nº 3 - Procès-verbal du 22 mars 2016

OTTAWA, le mardi 22 mars 2016
(5)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 17 h 8, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Hubley, Manning, McInnis, Poirier, Raine, Stewart Olsen, Tkachuk and Watt (8).

Également présente : Odette Madore, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l'alinéa 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

Après débat, il est convenu :

Que le président soit autorisé à demander un ordre de renvoi pour le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans afin d'étudier, en vue d'en faire rapport, les activités de recherche et de sauvetage maritimes, y compris les défis et les possibilités qui existent;

Que le comité fasse rapport de temps à autre au Sénat, au plus tard le 30 novembre 2017, et que le comité se réserve tous les pouvoirs nécessaires afin de rendre publiques ses conclusions dans les 180 jours suivant le dépôt du rapport final.

À 17 h 38, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Maxwell Hollins