On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance d’un comité fait habituellement l’objet d’un fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus d’un ordre de renvoi.

INDEX

Les questions relatives aux allocations de quotas accordées aux pêcheurs du Nunavut et du Nunavik, ainsi qu'aux bénéfices en découlant

• Fascicule n^o 18, le 4 novembre et le 5 novembre 2003 (à huis clos)
• Fascicule n^o 17, le 22 octobre et le 28 octobre 2003
• Fascicule n^o 15, le 8 octobre 2003
• Fascicule n^o 12, le 24 septembre 2003
• Fascicule n^o 10, le 17 septembre 2003
• Fascicule n^o 9, le 16 septembre 2003
• Fascicule n^o 8, le 10 juin et le 17 juin 2003 (à huis clos)

Les stocks chevauchants et l'habitat du poisson

• Fascicule n^o 18, le 4 novembre et le 5 novembre 2003 (à huis clos)
• Fascicule n^o 16, le 21 octobre 2003
• Fascicule n^o 14, le 7 octobre 2003
• Fascicule n^o 13, le 30 septembre 2003
• Fascicule n^o 11, le 23 septembre 2003
• Fascicule n^o 9, le 16 septembre 2003
• Fascicule n^o 8, le 10 juin et le 17 juin 2003 (à huis clos)
• Fascicule n^o 7, le 3 juin 2003
• Fascicule n^o 6, le 13 mai (à huis clos) le 27 mai (à huis clos) et le 28 mai 2003
• Fascicule n^o 5, le 29 avril et le 6 mai 2003
• Fascicule n^o 4, le 18 mars, le 25 mars et le 1^er avril 2003
• Fascicule n^o 3, le 5 février, le 25 février et le 26 février 2003
• Fascicule n^o 2, le 26 novembre, le 3 décembre et le 11 décembre 2002

Réunion d'organisation et Les travaux futurs du comité

• Fascicule n° 1, le 29 octobre 2002