Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans

Fascicule nº 5 - Procès-verbal du 21 juin 2016

OTTAWA, le mardi 21 juin 2016
(13)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à huis clos, à 11 h 3, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Eaton, Enverga, Hubley, Manning, McInnis, Stewart Olsen, Wallace et Watt (8).

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Il est convenu que le comité autorise la transcription de la partie de la réunion qui se déroulera à huis clos; qu'une copie de la transcription soit conservée au bureau du greffier pour consultation par les membres du comité présents et par l'analyste du comité; et que le document soit détruit par le greffier quand il en aura reçu l'autorisation du Sous- comité du programme et de la procédure, au plus tard à la fin de la présente session parlementaire.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 20 juin 2016, le comité entreprend son étude sur la réglementation de l'aquaculture, les défis actuels et les perspectives d'avenir de l'industrie au Canada.

Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.

Il est convenu que le comité adopte son rapport sur la réglementation de l'aquaculture, les défis actuels et les perspectives d'avenir de l'industrie au Canada, et que le président soit autorisé à déposer le rapport au Sénat et à demander une réponse complète et détaillée du gouvernement.

À 11 h 8, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

À 11 h 16, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Maxwell Hollins