Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule nº 8 - Procès-verbal du 15 novembre 2016
OTTAWA, le mardi 15 novembre 2016
(21)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pŒches et des océans se réunit aujourd'hui, à 17 h 5, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Eaton, Enverga, Hubley, Manning, Munson, Poirier, Raine, Sinclair, Stewart Olsen et Wallace (10).
Également présente : Odette Madore, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 février 2016, le comité poursuit son étude sur les questions ayant trait au cadre stratégique actuel et en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pŒches et des océans du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)
COMPARAÎT :
L'honorable Dominic LeBlanc, C.P., député, ministre des PŒches, des Océans et de la Garde côtière canadienne.
TÉMOINS :
PŒches et Océans Canada :
Catherine Blewett, sous-ministre;
Kevin Stringer, sous-ministre délégué.
Garde côtière canadienne :
Jody Thomas, commissaire.
Le président prend la parole.
Le ministre LeBlanc fait un exposé puis, avec M. Stringer, Mme Thomas et Mme Blewett, répond aux questions.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, il est convemu que la séance se poursuive à huis clos afin que le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 18 h 38, la séance est suspendue.
À 18 h 41, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance reprend à huis clos afin que le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 18 h 53, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Maxwell Hollins