Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule nº 8 - Procès-verbal du 6 décembre 2016
OTTAWA, le mardi 6 décembre 2016
(23)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pŒches et des océans se réunit aujourd'hui, à 17 h 52, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Hubley, Manning, Martin, McInnis, Raine, Sinclair et Tkachuk (7).
Également présente : Odette Madore, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 14 avril 2016, le comité poursuit son étude sur les activités de recherche et sauvetage maritime, y compris les défis et les possibilités qui existent. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Transports Canada :
Donald Roussel, sous-ministre adjoint associé, Groupe Sécurité et sßreté;
Luc Tremblay, gestionnaire, Programme national de la sécurité maritime;
Robert Turner, gestionnaire, Sécurité de la navigation et de la radiocommunication.
Le président prend la parole.
M. Roussel fait un exposé puis, avec MM. Tremblay et Turner, répond aux questions.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, il est convenu que la séance se poursuive à huis clos afin que le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs)..
À 18 h 50, la séance est suspendue.
À 18 h 52, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance reprend à huis clos afin que le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 18 h 54, la séance est suspendue.
À 18 h 55, la séance publique reprend.
Il est convenu que la demande de budget suivante pour l'exercice se terminant le 31 mars 2017, concernant une étude spéciale sur les questions qui ont trait au cadre stratégique actuel et en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pŒches et des océans du Canada, soit approuvée en vue d'Œtre présentée au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
RÉSUMÉ DU BUDGET
Activité 1 : Salon Seafood Expo North America, du 19 au 21 mars 2017 - 7 349 $
TOTAL : 7 349 $
À 18 h 56, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Maxwell Hollins