Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule nº 11 - Procès-verbal du 8 mars 2017 (séance du matin)
ST. JOHN'S, le mercredi 8 mars 2017
(29)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 8 h 21, au Salon B/C/D du Holiday Inn St. John's Government Center, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Christmas, Doyle, Hubley, Manning et McInnis (5).
Également présentes : Odette Madore, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Mireille LaForge, greffière, Direction des comités du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet de budget.
À 8 h 28, la séance est suspendue.
À 8 h 38, la séance publique reprend.
L'honorable sénatrice Hubley propose :
Que le budget suivant pour l'exercice se terminant le 31 mars 2018, concernant l'étude spéciale sur les activités de recherche et de sauvetage maritimes, y compris les défis et les possibilités qui existent, soit adopté et soumis au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
SOMMAIRE DU BUDGET ACTIVITÉ 1 : Ontario, Québec et Nunavut
165 526 $
ACTIVITÉ 2 : Royaume-Uni, Irlande, Norvège et Danemark
125 000 $
ACTIVITÉ 3 : Nouvelle-Zélande et Australie
135 630 $
TOTAL 426 156 $
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 14 avril 2016, le comité poursuit son étude sur la recherche et le sauvetage maritimes, y compris les défis et les possibilités qui existent. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Ministère de la Justice et de la Sécurité publique de Terre-Neuve-et-Labrador :
L'honorable Andrew Parsons, ministre;
Paula M. Walsh, sous-ministre adjointe, Sécurité publique et application de la loi.
Garde côtière canadienne :
Howard Power, superviseur de quart, Centre des SCTM de la baie Placentia;
Andrew Colford, agent, Centre des SCTM Port aux Basques.
Garde côtière auxiliaire canadienne :
Marcel O'Brien, premier vice-président et directeur de district.
Federation of Independent Sea Harvesters of Newfoundland and Labrador :
Ryan Cleary, président;
Jason Sullivan, capitaine.
Il est convenu :
Que le comité permette la diffusion de ses délibérations publiques par les médias d'information électroniques, mais de manière à déranger le moins possible ses travaux, pendant au plus cinq minutes.
Le président prend la parole.
Le ministre Parsons fait un exposé puis, avec Mme Walsh, répond aux questions.
À 9 h 42, la séance est suspendue.
À 9 h 53, la séance reprend.
Le président prend la parole.
M. Power fait un exposé puis, avec M. Colford, répond aux questions.
À 10 h 43, la séance est suspendue.
À 10 h 54, la séance reprend.
Le président prend la parole.
M. O'Brien fait un exposé puis répond aux questions.
À 11 h 24, la séance est suspendue.
À 11 h 32, la séance reprend.
Le président prend la parole.
M. Cleary fait un exposé puis, avec M. Sullivan, répond aux questions.
À 12 h 15, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Maxwell Hollins