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POFO - Comité permanent

Pêches et océans

 

Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans

Fascicule nº 12 - Procès-verbal du 28 mars 2017


OTTAWA, le mardi 28 mars 2017
(31)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 18 h 1, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Christmas, Enverga, Forest, Gold, Hubley, Manning, Munson, Plett, Raine, Unger et Watt (11).

Également présente : Daniele Lafrance, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 23 novembre 2016, le comité poursuit son étude du projet de loi S-203, Loi modifiant le Code criminel et d'autres lois (fin de la captivité des baleines et des dauphins). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 10 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Aquariums et zoos accrédités du Canada :

Susan Shafer, directrice générale;

Bernard Gallant, membre du conseil d'administration.

Le président ouvre la séance.

Mme Shafer et M. Gallant font chacun un exposé, puis répondent aux questions.

À 19 h 8, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Maxwell Hollins

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