Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans

Fascicule nº 18 - Procès-verbal du 15 juin 2017

OTTAWA, le jeudi 15 juin 2017
(45)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 9 h 6, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Christmas, Enverga, Gold, Hubley, Manning, McInnis, Plett et Watt (8).

Également présente : Odette Madore, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité étudie un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que le comité permette la transcription de la portion à huis clos de la séance, qu'une copie soit conservée dans le bureau du greffier du comité pour que les membres présents puissent la consulter ainsi que les analystes du comité, et que la transcription soit détruite par le greffier lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l'autorisera à le faire, mais au plus tard à la fin de la session parlementaire.

À 10 h 6, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière par intérim du comité,

Mireille LaForge