Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans

Fascicule nº 21 - Procès-verbal du 31 octobre 2017

OTTAWA, le mardi 31 octobre 2017
(49)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des pêches et océans se réunit à huis clos aujourd'hui, à 17 h 44, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Enverga, Forest, Gold, Manning, McInnis, Munson, Pate, Poirier, Raine et Watt (10).

Également présente : Odette Madore, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 14 avril 2016, le comité poursuit son étude sur les activités de recherche et sauvetage maritime, y compris les défis et les possibilités qui existent. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 4 des délibérations du comité.)

Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

À 18 h 10, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 février 2016, le comité poursuit son étude sur les questions ayant trait au cadre stratégique actuel et en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 3 des délibérations du comité.)

Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

À 18 h 23, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Mireille La Forge