Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans

Fascicule n° 22 - Procès-verbal du 23 novembre 2017

OTTAWA, le jeudi 23 novembre 2017
(50)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des pêches et océans se réunit aujourd'hui, à 8 h 5, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, pour tenir sa réunion d'organisation, conformément à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017.

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bovey, Gold, Manning, McInnis, Munson, Plett, Poirier, Raine et Ringuette (9).

Également présente : Marcy Galipeau, agente des communications, Direction des communications du Sénat.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 7 novembre 2017, la greffière du comité préside à l'élection à la présidence.

L'honorable sénateur Gold propose :

Que l'honorable sénateur Manning soit élu président du comité.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

La greffière invite le sénateur Manning à occuper le fauteuil.

Le comité observe un moment de silence à la mémoire de l'honorable sénateur Enverga.

Le président préside à l'élection à la vice-présidence.

L'honorable sénateur McInnis propose :

Que l'honorable sénateur Gold soit élu vice-président du comité.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

L'honorable sénateur Plett propose :

Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président, du vice-président et d'un autre membre du comité désigné après les consultations d'usage; et

Que le sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l'horaire des audiences.

À 8 h 12, la séance est suspendue.

À 8 h 13, conformément à l'article 12-16(1) du Règlement, la séance reprend à huis clos afin que le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

À 8 h 22, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,
Barbara Reynolds