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POFO - Comité permanent

Pêches et océans

 

Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans

Fascicule nº 33 - Procès-verbal du 18 octobre 2018 (à huis clos)


OTTAWA, le jeudi 18 octobre 2018
(71)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à huis clos, à 8 h 34, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Christmas, Gold, Hartling, Manning, McInnis, Munson et Petitclerc (8).

Également présents : Danièle Lafrance, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement, et Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications du Sénat.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 14 avril 2016, le comité poursuit son étude sur la recherche et le sauvetage maritimes, y compris les défis et les possibilités qui existent. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)

Le président ouvre la séance.

Il est convenu que le comité permette la transcription de la partie de la séance d'aujourd'hui à huis clos, que la greffière du comité en conserve une copie à son bureau pour consultation par les membres du comité présents et que les analystes du comité en conservent également une copie;

Que le document soit détruit par la greffière dès qu'elle aura été autorisée à le faire par le Sous-comité du programme et de la procédure, au plus tard à la fin de la présente session parlementaire.

À 9 h 51, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,
Chantal Cardinal

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