Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule n° 34 - Procès-verbal du 25 octobre 2018 (à huis clos)
OTTAWA, le jeudi 25 octobre 2018
(72)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à huis clos, à 8 h 41, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Busson, Campbell, Gold, Manning et Petitclerc (5).
Aussi présents : Daniele Lafrance, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement, et Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le jeudi 14 avril 2016, le comité poursuit son étude sur la recherche et le sauvetage maritimes, y compris les défis et les possibilités qui existent. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.
Le président fait une déclaration.
Il est convenu que le comité autorise l'enregistrement des travaux d'aujourd'hui menés à huis clos, qu'une copie en sera conservée dans la bureau de la greffière du comité pour consultation par les membres du comité présents et qu'une autre sera conservée par l'analyste du comité;
Que l'enregistrement sera détruit par la greffière dès qu'elle y sera autorisée par le Sous-comité du programme et de la procédure, au plus tard à la fin de l'actuelle session parlementaire.
À 10 h 1, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Chantal Cardinal