Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018-2019
Président : L'honorable FABIAN MANNING
Le mardi 19 mars 2019
Le jeudi 21 mars 2019
Fascicule nº 39
Sixième et septième réunions :
Projet de loi C-55, Loi modifiant la Loi sur les océans et la Loi fédérale sur les hydrocarbures
TÉMOINS
Le mardi 19 mars 2019
Pêches et Océans Canada:
Jeff MacDonald, directeur général, Politiques des océans et des pêches;
Darren Goetze, directeur général, Conservation et protection.
Ressources naturelles Canada:
Candace Newman, analyste de la politique principale, Division de la gestion des hydrocarbures extracôtiers, Secteur de l'énergie;
Danny Wright, chef de sous-division, Géosciences environnementales, Commission géologique du Canada, Secteur des terres et des minéraux.
Le jeudi 21 mars 2019
Pêches et Océans Canada:
Jeff MacDonald, directeur général, Politiques des océans et des pêches;
Josée-Annie Verville, chef, Politiques d'application de la loi.
Ressources naturelles Canada:
Candace Newman, analyste de la politique principale, Division de la gestion des hydrocarbures extracôtiers, Secteur de l'énergie;
Danny Wright, chef de sous-division, Géosciences environnementales, Commission géologique du Canada, Secteur des terres et des minéraux.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Fabian Manning
Vice-président : L'honorable Marc Gold
et
Les honorables sénateurs :
Anderson, Bovey, Campbell, Christmas, *Day (ou Mercer), Francis, *Harder, C.P. (ou Bellemare) (ou Mitchell), McInnis, Munson, Patterson, Petitclerc, Poirier, *Smith (ou Martin), *Woo (ou Saint-Germain)
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et aux ordres adoptés par le Sénat le 7 novembre 2017 et le 20 novembre 2018, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Patterson a remplacé l'honorable sénateur Plett (le 20 mars 2019).
L'honorable sénatrice Bovey a remplacé l'honorable sénatrice Hartling (le 20 mars 2019).
L'honorable sénatrice Hartling a remplacé l'honorable sénatrice Bovey (le 20 mars 2019).
L'honorable sénateur Plett a remplacé l'honorable sénateur Patterson (le 20 mars 2019).
L'honorable sénatrice Bovey a remplacé l'honorable sénatrice Hartling (le 19 mars 2019).
L'honorable sénatrice Anderson a remplacé l'honorable sénatrice Busson (le 18 mars 2019).
L'honorable sénateur Patterson a remplacé l'honorable sénateur Plett (le 15 mars 2019).
L'honorable sénatrice Hartling a remplacé l'honorable sénatrice Bovey (le 28 février 2019).